Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRAQUIN DES FLANDRES
FRANCE CAKE TRADITION SARL

Numéro de dépôt :
94542909
Date de dépôt :
27/10/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/2004

Présentation de la marque CRAQUIN DES FLANDRES

Déposée le 27 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE CAKE TRADITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CRAQUIN DES FLANDRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE CAKE TRADITION domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 59400 CAMBRAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 746 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE CAKE TRADITION - France.

La marque CRAQUIN DES FLANDRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRAQUIN DES FLANDRES est expirée depuis le 27 octobre 2004.

FRANCE CAKE TRADITION a également déposé les autres marques suivantes : Mon p'tit cake Le temps des cerises , L'ARTISAN PATISSIER , BYBLOS SAVOUREUX ET MOELLEUX FRANCE CAKE TRADITION , France Cake Tradition , LE TEMPS DES CERISES , BYBLOS , LE TEMPS DES CERISES , France Cake BIO , Bio POUR moi ! , PAIN D EPICES TOAST L ARTISAN PATISSIER


FRANCE CAKE TRADITION SARL - ZONE INDUSTRIELLE, 59400 CAMBRAI - France - SIREN 382746436


FRANCE CAKE TRADITION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

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